Conditions générales de vente

# Conditions Générales de Vente

Dernière mise à jour : [DATE]

## 1. Identification du vendeur

**Pierre Baribeau**, entrepreneur individuel (micro-entreprise)
Adresse : Bat 4 Les Acacias, 2 rue Marcel et Paulette Nicollin, 69190 Saint-Fons, France
SIREN : 940 605 355
Immatriculation RCS : Lyon
Numéro de TVA intracommunautaire : FR38940605355 (TVA non applicable, article 293 B du CGI)
Email de contact : **contact.pierrebaribeau@gmail.com**
Site internet : **dodea.titancore.fr**

## 2. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre **Dodéa** et toute personne physique ou morale (« le Client ») effectuant un achat sur le site **dodea.titancore.fr**. Toute commande implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV.

## 3. Produits

Les produits proposés à la vente sont ceux figurant sur le site au jour de la consultation, dans la limite des stocks disponibles. Les photographies et descriptions sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent garantir une similitude parfaite avec le produit, notamment en ce qui concerne les couleurs.

## 4. Prix

Les prix sont indiqués en euros. TVA non applicable, art. 293 B du CGI (auto-entrepreneur en franchise en base de TVA). Les frais de livraison sont précisés avant validation de la commande et s'ajoutent au prix des produits, sauf en cas de livraison offerte selon les conditions en vigueur sur le site.

Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix figurant sur le site le jour de la commande sera le seul applicable à l'acheteur.

## 5. Commande

La commande est passée directement sur le site. Le Client sélectionne les produits, valide son panier, renseigne ses coordonnées de livraison et procède au paiement. La commande n'est définitive qu'après confirmation du paiement.

Un email de confirmation est envoyé au Client à l'adresse renseignée lors de la commande.

## 6. Paiement

Le paiement s'effectue en ligne, au moment de la commande, par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement proposé sur le site. Le paiement est sécurisé par notre prestataire de paiement.

## 7. Livraison

Les modalités de livraison (délais, zones, frais) sont détaillées dans notre **Politique d'expédition**, disponible sur le site.

## 8. Droit de rétractation et retours

Les conditions de retour, de rétractation et de remboursement sont détaillées dans notre **Politique de retour et de remboursement**, disponible sur le site.

## 9. Garanties légales

Tous nos produits bénéficient :

- De la **garantie légale de conformité** (articles L217-3 et suivants du Code de la consommation)
- De la **garantie contre les vices cachés** (articles 1641 et suivants du Code civil)

Ces garanties sont applicables indépendamment de toute garantie commerciale que nous pourrions proposer.

## 10. Responsabilité

Le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'inexécution du contrat en cas de rupture de stock, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle des services de livraison.

## 11. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site (textes, images, logos, visuels) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable.

## 12. Données personnelles

Le traitement des données personnelles du Client est détaillé dans notre **Politique de confidentialité**, disponible sur le site.

## 13. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L616-1 et R616-1 du Code de la consommation, le Client a la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige non résolu directement avec le vendeur.

Médiateur compétent : **[À COMPLÉTER — inscription en cours, nom et coordonnées à ajouter dès finalisation]**

## 14. Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.

## 15. Contact

Pour toute question relative aux présentes CGV :
**contact.pierrebaribeau@gmail.com**